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Licence

Informations sur le document

Rédaction : le lundi 4 février 2019, par DEGOUL Samuel

Licence : CC BY-SA 4.0  (voir le contenu)

1 Justification

Par défaut, toute « œuvre » au sens large (musicale, littéraire, ... mais aussi scientifique) est légalement protégée par le droit d’auteur qui empêche autrui de réutiliser toute ou partie de l’œuvre dans autorisation de l’auteur. Cette règle s’appliquerait donc aussi aux ressources mise à disposition sur ce site.

Néanmoins, l’intérêt de ce site est justement de faciliter la diffusion d’informations, d’abord au sein du service, mais éventuellement à des collègues d’autres services voire d’autres centres hospitaliers. Un protocole créé pour un service peut en effet souvent être réutilisé avec peu de modification par un autre service similaire, alors qu’il n’y a aucun intérêt à ce que chacun perde du temps de de l’énergie à « réinventer l’eau chaude » à chaque fois. Il en est de même pour un support de cours, qui n’est jamais construit à partir de rien mais se base sur des travaux scientifiques existants, qui peuvent être des publications mais aussi d’autres cours (ces derniers étant d’ailleurs parfois réutilisés sans autorisation ni même mention de leur créateur, ce qui va à l’encontre du droit d’auteur).

Plusieurs arguments sous-tendent un esprit de libre partage d’information, en science et plus particulièrement en santé :

  • les principes mêmes de la démarche scientifique, qui doit en effet se baser sur les connaissances existantes, d’où la nécessité de diffuser celles-ci,
  • nous (notre service) sommes financés par des fonds publiques ; c’est donc la moindre des choses, économiquement parlant, que notre « production » soit disponible au public,
  • il n’y a aucun intérêt à protéger l’accès à nos ressources pédagogiques dans la mesure où elles ne sont évidemment pas monnayables et où nous n’en tirerons jamais de gloire personnelle. Qui achèterait les protocoles d’un service ? Nos supports de cours sont-ils si beaux, complets et parfaits (sans amélioration possible) pour empêcher un tiers de les réutiliser et d’en faire quelque chose qui sera peut-être mieux ?
  • a contrario, les mettre à disposition est susceptible d’engager un cercle vertueux en donnant le bon exemple, incitant ainsi des collègues extérieurs réutilisant les documents à redistribuer leurs modifications et potentielles améliorations dont nous pourrons à notre tour profiter. D’ailleurs, la licence libre choisie pour ce site (voir infra) oblige une redistribution sous la même licence de tout travail dérivé.

Il s’agit du concept d’Open Access, de plus en plus répandu dans le monde scientifique [1]. Voir à ce sujet une présentation vidéo (en anglais)

2 Licences disponibles

2.1 Licence libre

Les ressources accessibles sur la partie publique de ce site, donc sans nécessité d’authentification, sont par défaut distribuées sous licence libre, à moins que leurs auteurs ne s’y opposent explicitement.

Il s’agit de la licence Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0), qui implique principalement :

  • la liberté d’utiliser librement la ressource et de la modifier,
  • la liberté de la partager à nouveau, dans sa forme originale ou une version modifiée, sous les mêmes conditions, c’est-à-dire avec la même licence,
  • de fournir ces informations avec la version repartagée : identité du créateur initial, licence appliquée et lien vers cette dernière.

Pour plus d’informations, voir le site officiel.

2.2 Licence privative

Si la mention « Copyright » est explicitement indiquée, alors l’auteur conserve tous ses droits sur la ressource dont la réutilisation par des tiers n’est alors par permise (voir explication sur le copyright).


[1N.D.A : il était temps !

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